1. Éditeur du site
- Nom / Raison sociale
- Scribz [À COMPLÉTER : forme juridique, ex. SAS / SARL / EURL]
- SIREN
- [À COMPLÉTER : numéro SIREN]
- Numéro de TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER : n° TVA, ou « TVA non applicable »]
- Capital social
- [À COMPLÉTER : montant du capital social]
- Adresse du siège social
- [À COMPLÉTER : adresse complète]
- Contact
- Via notre page contact
- Téléphone
- [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du représentant légal]
Responsable de la rédaction et de la publication des contenus du site www.scribz.fr.
3. Hébergement
- Hébergeur
- [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur, ex. Vercel Inc. / OVHcloud]
- Adresse
- [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]
- Téléphone
- [À COMPLÉTER : numéro de l'hébergeur]
- Site web
- [À COMPLÉTER : site de l'hébergeur]
Hébergement de données de santé : les données traitées via la plateforme Scribz sont hébergées [À COMPLÉTER : préciser l'hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) et le numéro de certificat, conformément à l'article L.1111-8 du Code de la santé publique].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site www.scribz.fr (structure, textes, graphismes, logo Scribz, interface, base de données, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les comptes rendus générés par l'utilisateur à partir de ses propres données cliniques demeurent la propriété de l'utilisateur (voir les CGU).
5. Signalement d'un contenu illicite
Conformément à l'article 6-I-5° de la LCEN, tout utilisateur peut signaler un contenu illicite diffusé sur le site via la page Signaler un problème ou via notre page contact.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date]